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Mois : septembre 2021

Qualiopi – Règlement intérieur du centre de formation Oryalis

Qualiopi – Règlement intérieur du centre de formation Oryalis

Article 1 : Conformément aux articles L 6352-3 et suivants et R 6352-1 et suivants du Code de travail, le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes et de préciser la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité ainsi que les règles relatives à la discipline, notamment les sanctions applicables aux stagiaires et les droits de ceux-ci en cas de sanction. Article 2 : Personnes concernées : Le présent Règlement s’applique à tous les stagiaires inscrits…

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